Patrimoine Expansion
Patrimoine Expansion
En tant que parent ou grand-parent, l’avenir de vos enfants ou petits enfants est une priorité.
Financement des études, voyages d’études à l’étranger, projet entrepreneurial, premier logement, …, les raisons d’épargner pour un enfant ou un petit-enfant, dès son plus jeune âge, ne manquent pas.
Compte tenu de sa souplesse, de son rendement, et de sa fiscalité avantageuse, l’assurance-vie est la solution idéale de tout projet d’épargne.
Patrimoine Expansion est un contrat d’assurance vie individuel multisupport, libellé en euros et/ou en unités de compte. Il permet notamment d’épargner dans les meilleures conditions, en faveur d’un enfant ou petit-enfant, pour l’aider à préparer son avenir et à bien démarrer dans la vie.
Pour qui ?
Patrimoine Expansion s’adresse à tous les parents ou grands parents soucieux de préparer l’avenir de leurs enfants ou petits-enfants, dès leur plus jeune âge. Le contrat sera souscrit au nom de l’enfant, quel que soit son âge, même s’il est très jeune. Il aidera l’enfant à se familiariser avec le concept d’«épargne» et lui permettra naturellement de bénéficier d’un coup de pouce pour concrétiser le projet pour lequel ses parents ou grands parents ont souscrit le contrat en son nom.
A l’âge adulte, il pourra décider de conserver son contrat ouvert, et d’y effectuer des versements dès qu’il sera entré dans la vie active, bénéficiant ainsi de l’antériorité fiscale acquise.
Les garanties
En ce qui concerne les supports d’investissement :
- L’épargne investie sur le fonds en euros bénéficie d’une garantie en capital et d’un taux minimum d’intérêt annuel auquel s’ajoute, le cas échéant, une participation aux bénéfices.
- Les supports en unités de compte (dont les actifs sous-jacents sont des actions, des obligations, des fonds immobiliers, …) sont sujets à des fluctuations à la hausse comme à la baisse. L’investissement en unités de compte n’est pas garanti en capital.
Combien dois-je épargner ?
Vous pouvez alimenter le Patrimoine Expansion au nom de votre enfant ou petit-enfant, au moyen de :
- Versements programmés : vous déterminez, en fonction de vos moyens, le montant des versements programmés et leur périodicité
- Versements libres : vous pouvez par exemple verser sur son contrat, les sommes reçues par votre enfant à ses anniversaires, fêtes de famille, à l’occasion de la réussite d’examens, etc.
Pour ne pas rentrer dans la succession, les versements effectués doit être raisonnables eu égard à la situation du souscripteur et respecter la législation en vigueur. Considérant les sommes versées trop importantes, l’Administration pourra estimer qu’il ne s’agit pas de présents d’usage mais d’une forme de donation*, sujette donc à un plafond et à un délai de renouvellement.
Si vous en avez les moyens, et si vous le souhaitez, vous-même ou un membre de la famille, pouvez effectivement transmettre un capital à l’enfant sous forme de donation* , sur son contrat Patrimoine Expansion.
Nos conseils
Afin de mieux protéger l’avenir de l’enfant, vous pouvez, simultanément à l’ouverture de son Patrimoine Expansion, décider de souscrire à Educalia.
En cas de coup dur (décès, ou perte totale et irréversible d’autonomie – PTIA, du parent assuré, par suite d’accident), Educalia garantit le versement d’un capital de 10.000 euros pour aider la famille à faire face aux frais consécutifs à l’accident, puis verse à l’enfant une rente mensuelle de 750€, jusqu’à son 25ème anniversaire, de façon à l’aider dans la poursuite de ses études, la réalisation d’un projet, etc.
Transparence des frais
Conformément à l’Accord de Place renforçant la transparence des frais du plan d’épargne retraite et de l’assurance vie, nous vous communiquons, sur le tableau ci-dessous, les principaux frais du contrat d’assurance vie individuel multisupport libellé en euros et/ou en unités de compte, Patrimoine-Expansion.
Cliquez pour accéder au tableau des frais de Patrimoine-Expansion.
Informations en matière de durabilité
Le Règlement (UE) 2019/2088 du 27 novembre 2019 dit “Sustainable Finance Disclosure Régulation” (“SFDR”) requiert des assureurs la publication d’informations en matière de durabilité pour tous les produits et supports en unités de compte faisant la promotion de caractéristiques environnementales et/ou sociales et ceux ayant un objectif d’investissement durable.
Consultez le document concernant le contrat Patrimoine-Expansion
AVANTAGES
- Une solution adaptée à chaque parent ou grand-parent qui souhaite constituer un capital pour aider son enfant ou petit-enfant à bien démarrer dans la vie
- L’appui d’un Conseiller dédié pour vous conseiller et vous accompagner de façon pérenne
- L’option Bonification offre la possibilité de faire chaque année un versement complémentaire (équivalent à une 13ème mensualité) sans aucuns frais d’entrée, ce qui permet d’augmenter l’épargne constituée de l’ordre de 9 à 10%
- La fiscalité privilégiée de l’assurance vie, à la fois sur les plus-values, en cas de rachat, et sur les capitaux transmis, en cas de décès de l’assuré
- Possibilité de transmettre un capital de son vivant en faisant une donation* sur le contrat de l’enfant (conformément à la législation en vigueur)
- Possibilité d’adjoindre un pacte-adjoint à la donation de façon à définir notamment les modalités de gestion du contrat et l’âge auquel le bénéficiaire pourra disposer du capital
- Au terme du contrat, le jeune adulte pourra décider de conserver son contrat en vigueur, bénéficiant ainsi de l’antériorité fiscale acquise.
* la donation est un acte juridique, soumis à conditions, qui doit faire l’objet d’une déclaration à l’Administration fiscale. L’abattement fiscal au-delà duquel la donation est imposée varie selon le type de donation et le lien de parenté entre le donateur et le bénéficiaire.
Informations non contractuelles, garanties accordées conformément à la Note d’information valant conditions générales du contrat.
Patrimoine Expansion en quelques questions
Comment vais-je pouvoir aider financièrement mes enfants à poursuivre leurs études supérieures ?
Selon la filière choisie, le logement, s’ils partent étudier loin du domicile familial, les voyages d’études à l’étranger à envisager, …, le coût des études supérieures peut représenter un budget important, difficile à supporter pour grand nombre de parents qui ne s’y étaient pas préparés.
La solution est d’anticiper le financement des études supérieures des enfants, dès leur jeune âge, en mettant en place une mesure d’épargne régulière telle que Patrimoine Expansion-Avenir. Plus l’épargne est constituée sur le long terme, moins l’effort d’épargne est important.
En quoi l'option bonification est-elle un avantage ?
L’option Bonification vous permet d’effectuer chaque année un versement supplémentaire, équivalent à une 13ème mensualité, le mois de votre choix, sans aucuns frais d’entrée. Cette opération est réalisation automatiquement chaque année, sans aucune démarche de votre part. Cette disposition vous permet ainsi d’augmenter l’épargne constituée sur votre placement de l’ordre de 10%, presque sans y penser, et de façon “indolore”.
Peut-on posséder plusieurs contrats d'assurance vie ?
Oui, tout à fait, le nombre de contrats d’assurance vie n’est pas limité par personne.
Lorsque l’on a plusieurs enfants, par exemple, il sera pertinent de souscrire un contrat pour chacun. En fonction de l’âge de chaque enfant à la souscription, la durée de contrat peut différer, de façon à adapter la durée à l’age auquel chacun pourra percevoir son capital. En outre, à l’âge adulte, chacun pourra décider de ce qu’il fait de son contrat, en toute liberté.
Est-il possible de souscrire un contrat d'assurance vie pour un enfant mineur ?
Oui, il est possible de souscrire un contrat d’assurance vie-épargne pour un enfant mineur. Dans ce cas, ce sont les représentants légaux (les parents, voire les grands-parents) qui signent le contrat et en assurent la gestion jusqu’à la majorité de l’enfant.
En revanche, les garanties décès optionnelles proposées, le cas échéant, au contrat d’épargne, ne peuvent pas être souscrites au nom du jeune mineur.
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